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Esclavage et travail forcé
| hrea.org | décembre 2011
mercredi 14 décembre 2011
Introduction
Droits en jeu
Instruments régionaux et internationaux de protection et de promotion
Agences nationales d’assistance, de protection et de service
Matériels d’éducation, la formation et le plaidoyer
Autres ressources
Qu’est-ce que l’esclavage ?
Un esclave est un individu contrôlé par un ou plusieurs individus de telle façon que sa volonté ne détermine pas le cours de sa vie ; le droit d’obtention d’une rémunération pour son travail et ses sacrifices ne lui est pas concédé. Selon Kevin Bales, un des experts mondiaux dans le domaine de l’esclavage contemporain, "les individus sont soumis à l’esclavage sous la violence et contre leur volonté à des fins d’exploitation." Alors que la plupart d’entre nous considère l’esclavage comme un phénomene appartenant au passé, la pratique est toujours florissante dans les contextes où la pauvreté, les conditions sociales et la crédulité peuvent être exploitées. Bale estime qu’à l’heure actuelle on peut dénombrer 27 millions d’esclave dans le monde (Kevin Bales, Disposable People : New Slavery in the Global Economy, University of California Press, 1999).
Le Convention relative à l’esclavage (article 1.1) de 1926 définit l’esclavage comme :
« …l’état ou condition d’un individu sur lequel s’exercent les attributs du droit de propriété ou certains d’entre eux… »
La convention définit la traite des esclaves comme :
« …tout acte de capture, d’acquisition ou de cession d’un individu en vue de le réduire en esclavage ; tout acte d’acquisition d’un esclave en vue de le vendre ou de l’échanger ; tout acte de cession par vente ou échange d’un esclave acquis en vue d’être vendu ou échangé, ainsi que, en général, tout acte de commerce ou de transport d’esclaves. » (article 1.2)
La définition de l’esclavage de la Convention de 1926 a été élargie en 1930 pour inclure le travail forcé ou obligatoire Convention (No 29) concernant le travail forcé ou obligatoire (article 2.1) :
« ...…tout travail ou service exigé d’un individu sous la menace d’une peine quelconque et pour lequel ledit individu ne s’est pas offert de son plein gré. »
Selon les Nations Unies, 4 millions de personnes sont échangées chaque année contre leur gré et exploitées dans un travail forcé. La majorité d’entre eux viennent de l’Asie du Sud-Est, de l’Europe de l’Est et d’Amérique Latine.
L’esclavage inclut :
1) Les pratiques et institutions de servitude pour dettes : l’état ou la condition survenant de l’engagement d’un débiteur à offrir ses propres services,ou ceux d’une personne sous son contrôle, comme garantie contre une dette et dont la durée et la nature des services ne sont pas limités ou définies.
2) Les pratiques et institutions s’adonnant au servage : l’état ou la condition d’un métayer qui, par loi, tradition ou accord, est limité à vivre et à travailler sur les terres appartenant à une autre personne et à concéder des services prédétermines, en échange d’une rémunération ou non, et qui n’est pas libre de changer son statut.
3) Formes de mariage servile ou mariage forcé : une femme qui, sans avoir le droit de refus, est promise ou donnée en mariage contre paiement ou suivant la volonté parentale, tutélaire, familiale ou de tout autre personne ou groupe ; ou l’époux, la famille ou le clan a le droit de concéder une femme à une autre personne contre paiement ou autre ; ou une femme qui à la mort de son mari est susceptible d’être héritée par une tierce personne.
4) L’exploitation d’enfants et d’adolescents : toute institution ou pratique par laquelle un enfant ou adolescent de moins de 18 ans, est livré par l’un ou ses deux parents naturels, ou par son tuteur, à une autre personne en échange d’une rémunération ou non, et dans l’objectif d’exploiter l’enfant ou l’adolescent ou de le soumettre à un travail forcé.
Pour une définition exhaustive du type de pratique que constitue l’asservissement d’un individu il est nécessaire de prendre en compte les circonstances dans lesquelles ce phénomène se produit :
Certains États qui ont approuvé les définitions sur l’esclavage établies par les conventions ont, dans certains cas, des situations au sein de leur juridiction ou des situations d’asservissement sont perpétrées -de ce contexte, le rôle de faire respecter les lois abolitionnistes apparaît difficile et soumis à polémique. Les systèmes pénitenciers, par exemple, sont gérés par l’État et fournissent souvent un travail bon marché (si ce n’est gratuit) aux sociétés partenaires - c’est un procédé rendu totalement légal dans certains États.
Par ces définitions et à travers un éventail de situations, les esclaves font partie de notre vie - du chocolat que nous consommons au charbon que nous brûlons, le travail d’esclaves a potentiellement contribué à la production de biens faisant partie de notre consommation quotidienne.
L’Organisation International du Travail (OIT) définit 8 formes principales de travail forcé dans le monde de nos jours. Ci-dessous se trouvent les définitions de l’OIT et les pays cités en exemple comme étant connus pour autoriser de telles pratiques :
Type | Définition | Pays |
Esclavage | Un asservissement physique suivi de travail forcé. | Congo, Libéria, Mauritanie, Sierra Léone et Soudan |
Servitude pour dette dans le contexte agricole, pastoral et rural | Travailleurs voient leur salaire investis dans le paiement de transport, nourriture et hébergement suite à un endettement définitif par des recruteurs ou des propriétaires peu scrupuleux - et ne pouvant pas quitter cette situation du fait de l’usage de la force, de menaces ou de l’éloignement des sites de travail. | Bénin, Bolivie, Brésil, Cote d’Ivoire, République dominicaine, Guatemala, Haïti, Mexique, Paraguay, Pérou, Togo |
Travail obligatoire | Une autre forme de servitude pour dette commence souvent par l’accord de l’employé à fournir un travail en échange d’un crédit, mais cette situation se développe rapidement en servitude quand l’employeur alourdit la dette du marché initial. | Bangladesh, Inde, Népal, Pakistan, Sri Lanka |
Trafic de personnes | Les individus forcés ou obligés d’aller dans un lieu déterminé par une tierce personne dans le but de les vendre ou les forçant à travailler contre leur gré, le plus fréquemment, le trafic se fait dans le cadre du commerce sexuel. Un grand nombre de pays sont à la fois à l’origine et lieux de destinations pour ces victimes. | Albanie, Biélorussie, Bosnie Herzégovine, Brésil, Chine, Colombie, Côte d’Ivoire, République tchèque, République dominicaine, Equateur, France, Ghana, Haïti, Honduras, Hongrie, Israël, Italie, République de Corée, Laos, Lettonie, Malaisie, Moldavie, Myanmar, Les Pays-Bas, Népal, Nigeria, Les Philippines, Pologne, Roumanie, Russie, Thaïlande, Ukraine, Royaume-Uni, USA, Vietnam, Yougoslavie |
L’abus des travailleurs a domicile | Les servants à domicile étant vendus à leurs employeurs ou asservis à la suite de dette. | Bénin, Côte d’Ivoire, France, Haïti, le Moyen-Orient |
Travail pénitencier | L’emploi externe de travail pénitencier ou l’acte de forcer des prisonniers à travailler pour des organisations faisant des bénéfices. | Australie, Autriche, Chine, Cote d’Ivoire, France, Allemagne, Nouvelle Zélande, Madagascar, Malaisie, Etats-Unis |
Travail obligatoire | Personnes obligées par le biais de la loi, à travailler sur des projets de construction telles que routes et ponts. | Cambodge, République d’Afrique Centrale, Kenya, Burma (aussi connu sous le nom de Myanmar), Sierra Léone, Swaziland, Tanzanie, Vietnam |
Travail militaire | Civils forcés à travailler pour le Gouvernement ou l’armée. | Burma (aussi connu sous le nom de Myanmar) |
Source : USA Today
Instruments régionaux et internationaux de protection et de promotion
Les instruments légaux internationaux prennent la forme d’un traité (appelé aussi convention, protocole, contrat) qui peut lier les pays contractants. A la fin des négociations, le texte du traité est établi comme étant authentique et définitif et il est signé par les représentants des pays contractants. Un pays dispose de plusieurs moyens pour exprimer son consentement. Les moyens les plus communs sont la ratification et l’accession. Un nouveau traité est « ratifié » par les pays négociants. Un pays qui n’a pas participé aux négociations peut accéder au traité plus tard. Le traité entre en vigueur lorsque le nombre prédéterminé de pays l’ont ratifié ou y ont accédé.
Lorsqu’un pays ratifie ou accède à un traité, ce pays peut émettre des réservations à un ou plusieurs articles du traité à moins que les réservations soient interdites par le traité. Les réservations peuvent être retirées à tout moment. Dans certains pays les traités internationaux précàdent aux lois nationales ; dans d’autres il peut y avoir besoin d’une loi spécifique pour donner à un traite international la force d’une loi nationale. Pratiquement tous les pays ayant ratifié ou accédé à un traite international doivent délivrer des décrets, corriger des lois existantes ou introduire de nouvelles lois pour donner toute sa vigueur à un traité sur le territoire national.
Les instruments internationaux ci-dessous font acte de normes dans le cadre de l’abolition et de la protection contre l’esclavage, le travail forcé et les pratiques s’apparentant à l’esclavage :
Convention relative à l’esclavage (1926)
Le premier traité international, adopté par la ligue des Nations (prédécesseur des Nations Unies) qui définit l’esclavage et le commerce d’esclaves et influence les gouvernements à abolir l’esclavage.
Convention (No 29) concernant le travail forcé ou obligatoire (1930)
La définition de l’esclavage de la Convention relative à l’esclavage de 1926 a été élargie pour inclure le travail forcé ou obligatoire.
Déclaration universelle des droits de l’homme (1948) (article 4)
La Déclaration universelle des droits de l’homme (DUDH) a été adoptée par l’assemblée générale des Nations Unies le 10 décembre 1948 et inclut les normes des droits de l’homme acceptés par tous les Etats membres. La DUDH n’est pas un traité liant mais fournit la base normative pour les standards internationaux des droits de l’homme. Article 4 établit que : « Nul ne sera tenu en esclavage ni en servitude ; l’esclavage et la traite des esclaves sont interdits sous toutes leurs formes. »
Convention pour la répression et l’abolition de la traite des êtres humains et de l’exploitation de la prostitution d’autrui (1949)
This treaty offers a mechanism whereby states can clarify differences or problems arising from incorrect or misleading news dispatches.
Protocole amendant la Convention relative à l’esclavage signée à Genève le 25 septembre 1926 (1953)
Le bureau du Rapporteur spécial à la liberté d’opinion et d’expression des Nations Unies a été mise en place par la résolution de la Commission des droits de l’homme des Nations Unies en 1993.
Convention supplémentaire relative à l’abolition de l’esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues à l’esclavage (1956)
Elargit la Convention relative à l’esclavage de 1926 pour inclure les pratiques s’assimilant à l’esclavage et le travail forcé.
Convention (No 105) concernant l’abolition du travail forcé (1957)
Cette convention définit les formes d’esclavage dans leur intégralité et auxquelles les membres des Nations Unies doivent s’engager à empêcher dans leur pays. « Chaque membre de l’Organisation Internationale du Travail ayant ratifié cette convention s’engage à éradiquer et ne pas faire usage sous quelque forme que ce soit du travail forcé et obligatoire :
(a) comme moyen de coercition politique, d’éducation, ou comme peine pour détenir ou exprimer des opinions politiques ou idéologiques s’opposant au système politique, social ou économique en place.
(b) comme méthode de mobilisation et d’utilisation du travail dans un objectif de développement économique
(c) comme moyen de discipline de travail
(d) comme peine pour avoir participé à des grèves
(e) comme moyen de discrimination raciale, sociale, nationale ou religieuse. » (article 1).
Convention (No 182) concernant l’interdiction des pires formes de travail des enfants et l’action immédiate en vue de leur élimination (1989)
La convention OIT 182 bannit les pires formes de travail de mineurs comprenant esclavage, vente et dette de servitude, travail forcé, recrutement dans le cadre de l’armée, prostitution, trafic de drogue ou toute autre activité illégale, ainsi que tout autre travail qui nuie à la santé, sécurité ou à la morale d’un enfant.
Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant, concernant la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants (2000)
Ce protocole facultatif a été en place pour sanctionner les activités impliquant la vente et l’adoption illégale d’enfants, ainsi que la prostitution et la pornographie enfantine. Le protocole est entré en force le 18 janvier 2002.
UNION AFRICAINE (AUTREFOIS "L’ORGANISATION DE L’UNITÉ AFRICAINE", OUA)
Charte africaine des droits de l’homme et des peuples (1981) (article 5)
L’article 5 du traité principal des droits de l’homme stipule que « toute forme d’exploitation et de dégradation de l’homme particulièrement esclavage, commerce d’esclave, torture, peine et traitement cruels, inhumains ou dégradants devrait être interdits. »
Le Conseil de l’Europe est une organisation régionale intergouvernementale comprenant 45 pays. Il vise à défendre les droits de l’homme, la démocratie parlementaire et les règles législatives. Tout membre de l’Union européenne fait aussi partie du Conseil de l’Europe. Le Conseil de l’Europe n’a adopté aucun traité particulier relatif aux personnes handicapées, mais a crée deux traités importants qui incluent la protection des droits aux handicapés.
Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales (1950) (article 4)
Le traité principal européen des droits de l’homme interdit l’esclavage et le travail forcé tout en définissant ce qui ne devrait pas être considéré comme travail forcé et obligatoire : travail requis au cours d’une détention ; tout service à caractère militaire faisant partie du service militaire obligatoire ; tout travail ou service formant partie intégrale des obligations civiques.
ORGANISATION DES ÉTATS AMERICAINS (OEA)
Convention américaine relative aux droits de l’homme (1969) (article 6)
Article 6 (libération d’esclavage) de la convention américaine des droits de l’homme, qui entra en force en 1978, établit que « personne ne devrait être soumis à l’esclavage ou à toute autre servitude involontaire formellement interdit, comme le commerce d’esclaves et le trafic de femmes. » Comme la convention européenne relative aux droits de l’homme elle liste les situations n’étant pas considérées comme travail forcé ou esclavage (travail dans le cadre d’une détention, du service militaire, d’urgence ou faisant partie de devoirs civiques)
Agences nationales d’assistance, de protection et de service
Les pays ayant ratifiés ces traités internationaux et régionaux ont par la même accepter de remplir les obligations que leur ratification entraîne en implantant leurs provisions dans leur intégralité au niveau national. Ce devoir implique la révision des lois concernant l’esclavage et le travail forcé et l’adaptation de celles-ci en conformité avec les conditions stipulées dans le traité ou par l’adoption de nouvelles lois pour atteindre les critères européens. L’Organisation International du Travail (OIT), agence des Nations Unies, joue un rôle de contrôle des normes internationales pour la protection contre l’esclavage et assiste les victimes d’esclavagisme par le biais d’initiatives telles que le Programme focal sur le travail des enfants (IPEC) ou le Programme global contre la traite des êtres humains.
Des organismes non gouvernementaux tels que Anti-Slavery International (ASI), Amnistie International et Human Rights Watch sont très actifs au niveau international et militent en publiant des campagnes d’information et coordonnent des actions pour une prise de conscience publique.
Il y a énormément d’exemples d’organismes luttant contre l’esclavagisme au niveau national. La Commission des terres à pâturer (CPT) au Brésil luttent contre l’esclavagisme. CPT fait pression sur le gouvernement brésilien pour renforcer les lois interdisant l’esclavagisme et ont aidé à réduire le nombre d’enfants forcés au travail sans salaire. SOS Esclaves en Mauritanie, une organisation mauritanienne dirigée par d’anciens esclaves- s’emploie à libérer les esclaves au prix de grands risques. Le mouvement clandestin El Hor (« Le libéré ») et SOS Esclaves font pression sur le gouvernement mauritanien pour le changement des lois et pratiques et assistent les esclaves évadés. Le programme de libération des esclaves, créé par des tribus arabes et africaines ayant formé un traité de paix, profite aujourd’hui d’un soutien considérable de la part de Christian Solidarity International (CSI), une organisation humanitaire Suisse. Des leaders des droits civiques reconnus - révérend Al Sharpton, sénateur Walter Fauntroy et activiste du NAACP Joe Madison- ont récemment soutenus des missions du CSI.
De plus en plus d’organisations travaillent également à combattre et à empêcher le trafic d’être humain et la servitude sexuelle. La Strada travaille à travers l’Europe centrale et l’Europe de l’est à empêcher le trafic et à assister les victimes de servitude sexuelle. La Coalition contre le trafic des femmes organise des campagnes d’information et fait pression sur la classe politique internationale au nom des femmes sexuellement exploitées. Le Projet Protection rassemble des données légales et des histoires de survivants concernant le trafic de femmes et d’enfants sur ce sujet.
Matériels d’éducation, la formation et le plaidoyer
Pour les militants
Guide du nouveau protocole sur la traite des Nations Unies
Un guide court décrivant les origines du Protocole additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants.
Pour éducateurs
Bulletins d’information contre l’esclavage (Anti-Slavery International)
Une série de ressources pour cours sur de nombreux sujets relatifs à l’esclavage moderne. Les bulletins longs de deux pages sur « le travail sous servitude » et « L’esclavage du passé… » peuvent être utilisés par des enseignants comme documentation illustrant un cours d’éducation civique, historique ou tout autre classe de sciences sociales.
« La route de l’esclave » (Anti-Slavery International/UNESCO)
Ce site a pour but d’aider les enseignants et éducateurs à rompre le silence qui continue à entourer les comptes rendus d’actes d’esclavagisme d’Afrique qui a démarré plus de 500 ans plus tôt. Il est construit pour fournir une variété de sources et d’idées sur la manière d’enseigner le sujet d’un point de vue holistique, précis et vraisemblable. Le site se veut le représentant des minorités silencieuses.
L’esclavage d’enfant (Beverly Witwer, University of Iowa Center for Human Rights)
Ce module contient quatre plans de leçon, chacune étant totalement souple et adaptable à n’importe quel contexte d’enseignement. Les normes du National Council for Social Studies (NCSS) ont été utilisées pour développer ce module et est conçu pour permettre aux enseignants de proposer un cours en introduction au sujet de l’esclavage d’enfant ou intégrer la documentation au cours d’une année scolaire. Les enseignants peuvent également combiner différents modules pour une introduction plus exhaustive. Le module peut s’adapter pour l’enseignement d’élèves de collège ainsi que de lycée.
Absence d’esclavage (Amnesty International Etats-Unis)
Ce plan de leçon fournit aux enseignants un guide sur la façon d’aborder l’enseignement de l’esclavage contemporain dans le monde. A travers cette leçon, les élèves comparent et différencient les conceptions actuelles et historiques de l’esclavage tout en créant des oeuvres dans le but d’informer et d’inciter l’action pour la prévention de l’esclavage moderne.
Les enfants invisibles (Organisation International du Travail, Education internationale)
Cette brochure offre aux enseignants une opportunité de prendre part au mouvement mondial grandissant pour éliminer le travail des enfants. La brochure a été publiée à l’occasion de la Journée mondiale de lutte contre le travail des enfants (12 juin) et informe le public sur : la définition de « travail des enfants » et « les enfants invisibles », qu’est-ce que le travail domestique des enfants ?, les victimes d’exploitation ?, combien y en a-t-il ?, que peut-on faire ? La brochure inclut trois activités (« La boîte à mots », « Un jour dans une vie », « Imagine le future ») et fournit des informations complémentaires sur le travail de l’Organisation International du Travail (OIT) et d’Education internationale.
Année internationale de commémoration de la lutte contre l’esclavage et de son abolition - 2004
Journée internationale du souvenir de la traite d’esclaves et de son abolition (23 août)
trouvé sur lesdernieresnouvellesdumonde.com
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HREA s’engage à fournir une éducation et une formation de qualité afin de promouvoir la compréhension, les attitudes et les actions visant à protéger les droits de l’homme et à promouvoir le développement de communautés pacifiques, libres et justes.
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